• Article 1 : Objet des conditions générales de ventes

Les présentes conditions générales de ventess’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclu à l’ensemble des ventes conclu par la société « lecoinduplombier.com » dont le siège sociale est situé au 7 impasse de la marthe 27400 le tilleul lambert est immatriculé au RCS d’Evreux sous le numéro 809206527 , auprès d’acheteurs sur le site lecoinduplombier.com. Ces conditions générales de ventes s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions. Ces conditions générales de ventes sont accessibles à tout moment sur le site internet et prévaudrons, le cas échéant, sur toute autre version ou autre document contradictoire. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de définir les relations contractuelles, sous-entendues les droits et obligations des parties, dans le cadre de la vente en ligne des produits proposé par la société lecoinduplombier.com à l’acheteur.

• Article 2 : Modalité de l’offre

Les articles proposés à la vente sur le site lecoinduplombier.com sont représentés par les photos qui se veulent le plus proche de la réalité. Cependant, ces photos sont fournies à titre illustratif et indicatif et ne sont pas contractuelles. Afin de renseigné au mieux le consommateur et conformément à l’article L 111-1du code de la consommation, les caractéristiques principales sont présentés sur le site internet. Cependant il peut subsister des questions, c’est pourquoi l’acheteur est invité par téléphone, mail la société lecoinduplombier.com. 09 67 17 99 91 ou contact@lecoinduplombier.com

• Article 3 : Commande

-3.1 : Disponibilité des produits

Toutes les offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site internet, et cela dans la limite des stocks disponibles. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou des omissions ont pu ce produire quand à cette présentation, la responsabilité de l’entreprise mechauffer.com ne pourrait être engagée. Si l’acheteur à achetée et payé commande pour les produits en rupture de stock, il sera informée par mail dans les 7 jours suivant la commande de la rupture momentanée. Si l’acheteur souhaite annulée sa commande et en sollicité le remboursement, il devra envoyée un e-mail à la société lecoinduplombier.com (contact@lecoinduplombier) dans les 2 jours suivant l’information relative à la rupture de stock. A default de la résiliation dans le délai indiquer les produits seront envoyée à l’adresse communiqué à la commande sachant que le délai réassort peut variée entre 4 et 10 semaines.

-3.2 : Procédure de commande

Pour commander la procédure est simple et rapide, il suffit à l’acheteur :

-Crée un compte qui servira de fiche d’identification pour le traitement de la commande

-De passé commande

-De valider sa commande après l’avoir vérifier

-D’effectuer le paiement dans les conditions générales de ventes prévues à cette effet

-De confirmé sa commande et sont règlement

-La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi d’un e-mail à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par la société lecoinduplombier.com.

-3.3 : Annulation de la commande

En cas d’annulation de la commande par l’acheteur après sont acceptation par l’entreprise lecoinduplombier.com pour quelque raison que ce soit hormis la force majeur ou la rupture de stock mentionnée au paragraphe 3.1, une somme de 10% de la facture totale sera acquise au vendeur, à titre de dommage et intérêt en réparation du préjudice ainsi subi.

-3.4 : Signature électronique

Conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande voudront preuve de l’acheteur de l’accord des présentes conditions de vente, la reconnaissance de ces dernières ainsi que la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Elles vaudrons également éligibilité des sommes dues au titre du bon de commande et signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuer. En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, l’acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation et après avoir au préalable prévenue sont établissement bancaire de contacter l’entreprise lecoinduplombier.com (09 67 17 99 91).

-3.5 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservées dans les systèmes électroniques du vendeur, dans des conditions raisonnables de sécurités, seront considérés comme des communications, de commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commandes et des factures sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuves.

• Article 4 : Tarifs

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à pratiquer les tarifs en vigueurs indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en euros, ils ne tiennent pas compte de la TVA. Les prix indiqués comprennent, les frais de traitement et de gestion. Si une ou plusieurs taxes venait à êtres modifiées, crée, en hausse ou en baisse, le prix sera immédiatement modifiés sur le site internet.

• Article 5 : Modalité de paiement

Les moyens de paiement accepter par lecoinduplombier.com sont -Le paiement par carte bancaire Les paiements par cartes bancaires sont réalisés par la banque société générale, ils sont donc tous sécurisés par celle-ci, néanmoins l’entreprise lecoinduplombier.com se dégage de toutes responsabilités en cas de malversations ou d’activités frauduleuse d’une personne utilisant les coordonnées bancaires à l’issue d’un acheteur. -Le paiement par chèque bancaire ou postal Le chèque sera rempli à l’ordre de lecoinduplombier.com est envoyée à l’adresse suivante, mechauffer.com 7 impasse de la marthe 27110 le tilleul lambert. -Le paiement par virement Le RIB de l’entreprise lecoinduplombier.com est le suivant:

30003 00813 00050009167 47

• Article 6 : Livraison

-6.1 Modalité de livraison

La livraison n’est faite qu’après la confirmation du paiement. Les produits acquis par l’acheteur seront livrés en France métropolitaine dans un délai maximum de 15 jours à l’adresse indiqué par l’acheteur. Tout colis renvoyer au vendeur à cause d’une adresse erroné ou incomplète sera renvoyé aux frais de l’acheteur, sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrées en une seule fois. Les produits seront livrés par la poste ou un transporteur privée (mabille, cédéo) L’entreprise lecoinduplombier.com s’engage à faire de sont mieux pour envoyées les produits commandés par l’acheteur dans les délais préciser ci-dessus. Toutefois ces délais sont précisés qu’à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la part de l’acheteur. La conformité du matériel doit être effectué par l’acheteur à la réception du colis. Si au moment de la livraison l’emballage est abîmé, déchirer, ouvert l’acheteur doit alors vérifier l’état du produit, si il à été endommager il doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur bordereau de livraison (colis refuser + motif). L’acheteur doit indiquer sur le bon de livraison et sous forme manuscrite accompagnée de sa signature toute anomalie concernant la livraison (colis endommager, cassé…). Cette vérification est considéré comme effectuer dés lors que l’acheteur, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison. L’acheteur devra alors confirmer par un courrier recommander ces réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier par fax ou simple courrier au vendeur à l’adresse indiquer à l’article 1. Si les produits nécessite d’être renvoyer au vendeur, ils doivent faire l’objet d’une demande de retour auprès du vendeur dans les 7 jours suivant la livraison. Toute réclamation effectuer hors de ce délai ne pourra être accepté. Le retour du produit ne pourra être accepté que dans leur état d’origine (emballage, accessoire, notice…). En cas de demande particulière de l’acheteur concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandées, dûment accepté par écrit par l’entreprise lecoinduplombier.com, les couts y liées feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par l’acheteur. L’entreprise lecoinduplombier.com s’engage à vendre ses produits dans toute la France métropolitaine, hors Corse et nul part hors de ces limites. Les frais de transport y seraient trop élevés.

-6.2 Erreur de livraison

L’acheteur devra formuler auprès du vendeur le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejeté. La réclamation pourra être faite, au choix de l’acheteur : lecoinduplombier.com, 7 impasse de la marthe 27110 le tilleul lambert tel : 09 67 17 99 91 courrier électronique : contact@lecoinduplombier.com Toute réclamation non effectuer dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le vendeur de toutes responsabilité vis-à-vis de l’acheteur. À réception de la réclamation, le vendeur attribuera un numéro d’échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera à l’acheteur par e-mail. L’échange d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution du numéro d’échange. En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à rembourser ou à échanger devra être retourner au vendeur dans sont ensemble et son emballage d’origine par l’entreprise mabille ou cédéo de ses alentours (consulter le site internet des transporteurs). Les frais de retour sont à la charge du Vendeur.

• Article 7 : Transfert de propriété – Transfert des risques

Les transfert de propriété des produits de l’entreprise lecoinduplombier.com, au profit de l’acheteur, ne sera réalisé qu’après paiement complet du prix par ce dernier, et ce quelque soit la date de livraison desdits produits. Le transfert des risques de pertes et de détériorations s’y rapportant, sera réaliser dés acceptation de la commande par l’entreprise lecoinduplombier.com, matérialisant l’accord des parties sur la chose et sur le prix et ce quelque soit la date de paiement et de livraison. Les produits voyagent donc au risque et péril de l’acheteur qui pourra, en cas d’avaries formuler toute réclamation auprès du transporteur dans les conditions légales et réglementaire en vigueur.

• Article 8 : Garantie et retour des articles

Conformément à la réglementation en vigueur, le vendeur garanti l’acheteur contre les vices cachés de la chose vendue ainsi que la garantie réglementaire du produit. L’acheteur est expressément informé que l’entreprise lecoinduplombier.com n’est pas le producteur des produits présentés au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. La société lecoinduplombier.com ne couvre pas l’utilisation anormal ou non-conforme des produits (cf. mode d’emploie) ainsi que les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieur. La garantie appliquée par les constructeurs est valable en générale pour une durée d’un an pouvant aller parfois jusqu’à 5 ans, à charge de l’acheteur de vérifier ces informations. Cette garantie concerne uniquement le remplacement de la pièce endommagée mais ne couvre pas le déplacement d’un technicien ainsi que sa main d’œuvre. Les frais de transport liées a cette transaction seront couvert par lecoinduplombier.com (contacter l’entreprise article 1).

• Article 9 : Droit de rétractation

-9.1 : Exercice du droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-20 du code de la consommation l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrable à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge de l’acheteur. Seul seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

-9.2 : Procédure de retour

L’acheteur dispose d’un délai de 7 jours à compter de la réception pour prévenir le vendeur par courrier électronique à l’adresse contact@lecoinduplombier.com ou courrier postal à l’adresse 7 impasse de la marthe 27110 Le tilleul lambert société lecoinduplombier.com. Les produits devront être retournée selon la procédure de retour prévu à l’article 7. Se droit de rétractation s’exerce sans pénalité, étant entendu que les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. Dans le cas d’un échange les frais de réexpéditions ce fera à la charge également de l’acheteur. En cas de demande de remboursement, le vendeur fera tous les efforts pour rembourser l’acheteur dans un délai de 15 jours. L’acheteur sera alors remboursé par crédit de son compte bancaire (transaction sécurisé) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.

• Article 10 : Force majeure

Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l’exécution dans les conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d’exonérations des obligations des parties et entrainent leur suspension. La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l’autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition. Seront considéré comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistible, extérieure aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourront être empêché par ses dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possible. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou fortuits, outre ceux retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux Français : les blocages des moyens de transports et d’approvisionnements, tremblement de terre, incendies, tempêtes, foudre, inondation, arrêt des moyens de télécommunication, ou difficulté propre au réseaux de télécommunication externe au client. Les parties se rapprochent pour l’incidence de l’événement et convenir des conditions générales de ventes dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur à une durée supérieure à 3 mois, les présentes conditions générales de ventes générales pourront êtres résiliés par la partie laissée.

• Article 11 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de ventes générales sont tenues pour non valide ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement, ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulation garderont toute leur force et leur portée.

• Article 12 : Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales de ventes générales ne serait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

• Article 13 : Titre

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarées inexistant.

• Article 14 : Règlement des litiges

De convention expresse, les présentes conditions générales de ventes de vente sont soumises à la Loi Française. Elles sont rédigées en langue Française. Dans le cas ou il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte Français fera foi en cas de litige. lecoinduplombier.com se tient à l’écoute des acheteurs, en cas de contestation relative au traitement et à l’exécution de la commande afin de trouver une solution immédiate. Tous les litiges auxquels le contrat conclu entre la société me-chauffer.com et l’acheteur pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétant dans les conditions de droit commun, en cas de litige avec des professionnels et/ou commerçant le tribunal de commerce de Rouen sera compétant.

• Article 15 : Responsabilité

Dans le cadre de vente en ligne, la société lecoinduplombier.com n’est tenue que par une obligation de moyens. Ainsi, sa responsabilité ne pourra pas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation d’internet, à savoir une intrusion, la transmission de virus, la perte de données, ou autres problèmes involontaires.

• Article 16 : Propriété intellectuelle

Le contenue du site est la propriété de lecoinduplombier.com est de ses partenaires et est protégés par les Lois Françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenue est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, dessins, modèles, prototypes etc, réalisés (même à la demande du client) en vue de la fourniture des services au client. Le client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles ou prototypes etc, sans l’autorisation expresse, écrite, et préalable du prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

• Article 17 : Archivage des bons de commandes et factures

Conformément aux dispositions de l’article 1348 du code civile, lecoinduplombier.com archivera les bons de commandes et les factures via un support fiable et à long terme afin de constituer des preuves des communications, commandes, transactions, paiement intervenus entre les deux parties.

• Article 18 : Information précontractuelle – Acceptation du client

L’acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la conclusion du contrat, d’une manière claire et compréhensible, des présentes conditions générales de vente et de toutes les informations et renseignement visées à l’article L.121-19 du code de la consommation, et en particulier :

-Les principales caractéristiques des produits proposés, dans la mesure approprié au support de communication utilisé et aux services concernés ;

-L’identité du professionnel (raison sociale, adresse géographique de l’établissement et numéro de téléphone) ;

-Le prix totale des services toutes taxes comprises ou, lorsque le prix ne peut raisonnablement être calculer à l’avance du fait de la nature du service, le mode de calcul du prix et, si il y à lieu, tous les frais supplémentaires ou, lorsque ces frais ne peuvent être raisonnablement calculés à l’avance, la mention que ces frais peuvent êtres exigibles ;

-Le cas échéant, les modalités de paiement, d’exécution, la date à laquelle le prestataire s’engage à exécuter le service et les modalités prévues pour le traitement des réclamation ;

-Le rappel de la garantie légale de conformité des services, l’existence d’un service après vente et de garanties commerciales, le cas échéant, ainsi que les conditions y afférentes ;

-La durée du contrat si il y a lieu, ou si il s’agit d’un contrat à durée indéterminé ou à reconduction automatique, les conditions de résiliation du contrat.

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site internet du vendeur en porte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente, ce qui est expressément reconnu par l’acheteur, qui renonce, notamment, de ce prévaloir de tout document contradictoire qui serait inopposable à lecoinduplombier.com.